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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) maison jeannot
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une surface en plus habitable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

une surface en plus habitable
maison jeannot, eurl

Numéro de dépôt :
3849448
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
une surface en plus habitable de maison jeannot

Présentation de la marque une surface en plus habitable

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) maison jeannot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « une surface en plus habitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) maison jeannot domicilié(e) 14bis rue gabrielle - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 683 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maison jeannot domicilié(e) 14bis rue gabrielle - 94250 - GENTILLY - France.

La marque une surface en plus habitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque une surface en plus habitable est expirée depuis le 28 juillet 2021.

maison jeannot a également déposé les autres marques suivantes : une pièce en plus , un studio en plus


maison jeannot, eurl - 14bis rue gabrielle - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 521683979


maison jeannot - 14bis rue gabrielle - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions.